Marque enregistrée - Marque en non vigueur
NUIT D AUTOMNE
Numéro de dépôt :
1122448
Date de dépôt :
07/02/1980
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque NUIT D AUTOMNE
Déposée le 7 février 1980 par TOURLY Georges auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « NUIT D AUTOMNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque NUIT D AUTOMNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1122448.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque NUIT D AUTOMNE est expirée depuis le 7 février 1990.
TOURLY Georges a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-035